Les politiques

Les politiques de l’OTRO sont élaborées et approuvées par le conseil et les comités de l’OTRO dans le but de fournir des directives, un énoncé de mission ou pour clarifier les attentes de l’Ordre.

Si vous avez des questions au sujet des politiques de l’OTRO, veuillez contacter Kevin Taylor par courriel à taylor@crto.on.ca ou par téléphone au 416 591-7800, poste 21, ou sans frais au 800 261-0528.

Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de politiques de l’OTRO qui touchent les membres. Consultez aussi les Fiches d’information pour obtenir des renseignements supplémentaires.

Nomination de non-membres du Conseil (disponible seulement en anglais)
Processus électoral – Comité exécutif (disponible seulement en anglais)

Politiques sur les plaintes et les mesures disciplinaires

Politiques sur l’inscription au tableau des membres

Inscriptions d’urgence (disponible seulement en anglais)
Retrait de renseignements du registre public (disponible seulement en anglais)

Politiques sur l’assurance de la qualité