Ordre du jour et documentation des réunions du Conseil

L’ordre du jour des réunions du Conseil ainsi que les documents à l’appui sont publiés environ deux semaines avant chaque réunion. Les dossiers du Conseil, les procès-verbaux et les faits saillants des réunions sont offerts en français sur demande. Pour en obtenir une copie, veuillez communiquer avec le Bureau du registraire à l’adresse suivante : officeofregistrar@crto.on.ca.

Vous pouvez également obtenir des mises à jour sur les dossiers du Conseil en communiquant avec nous à cette même adresse. Veuillez noter que l’ordre du jour et les documents du Conseil sont soumis à l’approbation du Conseil lors de la réunion. De plus, les procès-verbaux de la réunion la plus récente ne sont publiés qu’après avoir été approuvés lors de la réunion suivante du Conseil.

Pour obtenir des copies de procès-verbaux antérieurs, veuillez communiquer avec l’Ordre à officeofregistrar@crto.on.ca. L’ORTO s’engage à offrir des mesures d’adaptation aux personnes qu’il sert. Si vous souhaitez assister à une réunion du Conseil et avez besoin de mesures d’adaptation, veuillez communiquer avec nous à officeofregistrar@crto.on.ca.

Documents afférents aux réunions antérieures du Conseil*

Procès verbal officiel de la réunion du Conseil