L’OTRO produit une variété de documents liés à la pratique de la thérapie respiratoire. Ceux-ci peuvent être très spécifiques ou fournir des orientations générales sur la façon dont un thérapeute respiratoire devrait pratiquer lorsqu’il est compétent, éthique et prend les principes au sérieux. L’OTRO a élaboré un cadre stratégique pour classer ses documents réglementaires selon des définitions claires et aider à orienter les processus de l’OTRO pour l’établissement et la révision de ces documents. Ce cadre est présenté ci-dessous, ainsi qu’un résumé de chaque document (un aperçu détaillé du Cadre stratégique est disponible dans un document distinct). Il est à noter que l’OTRO a également établi un cycle d’élaboration des politiques et un processus de consultation publique pour guider l’élaboration de ses politiques et d’autres documents réglementaires.
Nota : l’OTRO a établi son cadre stratégique au printemps 2021 et est en train d’actualiser et de réviser ses documents existants afin de les harmoniser avec le cadre. On s’attend à ce que ce processus soit terminé d’ici la fin de 2021.
Classification des documents
Les documents de l’OTRO peuvent être regroupés en deux domaines, en fonction du public cible :
- Pratique professionnelle : documents qui établissent les attentes pour la pratique de la thérapie respiratoire; et
- Réglementation : documents qui définissent l’orientation de l’OTRO dans la façon dont il réalise son rôle de réglementation.
Domaine de la pratique professionnelle
Normes de pratique
- Décrivent les exigences de la pratique professionnelle. Les personnes inscrites sont professionnellement responsables d’exercer leurs activités conformément à ces normes. Les normes de pratique assurent la qualité de l’exercice de la profession et fournissent une base pour évaluer si les responsabilités professionnelles ont été maintenues.
Politiques de pratique
- Énoncent les attentes et les responsabilités à l’égard de la profession, au-delà de ce qui est décrit dans les normes de pratique. Les politiques de pratique peuvent servir de point de repère contre lequel évaluer la conduite d’une personne.
Lignes directrices de pratique
- Les énoncés de position clarifient l’interprétation et la position de l’OTRO sur une question, une tendance ou un sujet émergent. Les normes et les attentes professionnelles varient en fonction des changements sociaux et au niveau de la pratique, créant ainsi une ambiguïté quant aux attentes en matière de pratique. Les énoncés de position permettent à l’OTRO de clarifier sa position, dans un environnement où cela n’est peut-être pas simple. Ces documents opportuns permettent à l’OTRO d’être flexible et réceptif, de sorte que la profession a l’orientation dont elle a besoin pour aller de l’avant.
Énoncés de position
- Les énoncés de position clarifient l’interprétation et la position de l’OTRO sur une question, une tendance ou un sujet émergent. Les normes et les attentes professionnelles varient en fonction des changements sociaux et au niveau de la pratique, créant ainsi une ambiguïté quant aux attentes en matière de pratique. Les énoncés de position permettent à l’OTRO de clarifier sa position, dans un environnement où cela n’est peut-être pas simple. Ces documents opportuns permettent à l’OTRO d’être flexible et réceptif, de sorte que la profession a l’orientation dont elle a besoin pour aller de l’avant.
Ressources disponibles
- Fournissent de l’information aux personnes inscrites au sujet de leur pratique professionnelle.
Code moral
- Fournir des conseils aux personnes inscrites sur la conduite responsable et le comportement éthique et moral dans la pratique professionnelle. Le code moral de l’OTRO, Engagement envers un exercice moral, fournit des directives pour les décisions éthiques et établit les attentes en matière de comportement éthique et moral. Ce document est considéré comme faisant partie du cadre stratégique, car il s’agit d’un élément important de la pratique professionnelle.
Domaine de la réglementation
Règlement
- Une règle adoptée par l’OTRO pour la gouvernance de ses membres et la réglementation de ses affaires. Le Code des professions de la santé de la LPSR donne au Conseil de l’OTRO le pouvoir de créer des règlements administratifs relatifs aux affaires administratives et internes de l’OTRO.
Politique
- Décrit l’orientation ou l’interprétation des lois et des règlements de l’OTRO; OU fournit une position ou une orientation dans les domaines qui ne sont pas décrits dans les documents d’application de la réglementation existants. Les politiques établissent l’orientation que doit prendre l’OTRO pour interpréter des lois et des règlements lorsque cette interprétation n’est pas claire. Les politiques sont également nécessaires à l’établissement de directives claires sur CE QUI doit être fait dans les situations où il n’existe aucune autre orientation.
Feuillet d’information
- Interprète la législation ou la réglementation pour clarifier les choses et décrit comment l’OTRO remplit son rôle. Ces documents publics fournissent de l’information, des ressources et des procédures pour décrire COMMENT se font les choses, sans donner de position sur une question.
Procédure
- Décrit les mesures détaillées que le personnel de l’OTRO doit prendre pour mettre en œuvre une politique. Ce document interne (c.-à-d. non public) fournit des instructions au personnel pour assurer l’uniformité, la responsabilisation et l’équité dans la façon dont les politiques sont opérationnalisées.